Notre Haute Cour reconnait alors que la dissimulation de le identite peut, dans Divers cas precis, conduire a la commission d’une agression sexuelle, voire tel dans le cas d’espece, d’un viol.
Cette decision depasse une telle simple affaire et participe a preciser (et non pas redefinir comme le disent certains articles…) la notion d’la surprise en matiere d’agression sexuelle, qui est particulierement complexe a cerner.
Un scenario a la 50 shades of grey
Dans votre affaire, ainsi, pour la resumer a grands traits, un homme de 68 ans « degarni et legerement bedonnant » entre en relation avec des femmes via un blog de rencontre et se fait passer pour Anthony Laroche, architecte d’interieur a Monaco de 38 ans. Il propose un scenario similaire a l’ensemble de ses victimes : elles doivent venir devetues a le domicile, dans l’obscurite, se bander le regard, s’attacher nos mains au lit et avoir avec lui une relation sexuelle sans le voir.
Cependant, quelques de ces femmes se sont plaintes d’avoir ete trompees sur l’identite de la personne avec qui elles ont couche, ainsi, l’accusent de les avoir violees.
Plusieurs decisions judiciaires en contradiction
Notre juge d’instruction en charge de l’affaire a ordonne la mise en accusation de cet homme pour viol commis par surprise (aggrave par l’utilisation d’un reseau de communication electronique). Le mis en cause a interjete appel de une telle decision (il a « fait appel »), ainsi, la chambre de l’instruction statuant concernant ledit appel lui a donne raison. Elle a estime que des plaignantes avaient consenti a l’acte sexuel, a toutes les confortables qui avaient ete mises en place d’un commun accord, et que leur « surprise » de voir que Anthony Laroche n’etait jamais celui avec qui elles avaient couche n’avait aucune lien avec leur acceptation d’la relation. Selon cette chambre, y ne va falloir jamais confondre d’une part le sentiment de surprise face aux qualites physiques de son mari, et d’autre part la surprise du consentement amino chat qui revient comme Afin de un auteur de viol ou d’agression sexuelle a avoir de telles relations alors que sa victime reste endormie ou tellement alcoolisee qu’elle n’est jamais en mesure de consentir pleinement, ou le consentement est effectivement surpris.
Cependant, les plaignantes (parties civiles) ont forme votre pourvoi en cassation. Cette juridiction a eu une lecture totalement differente de celle ci-avant exposee, en affirmant que d’apres l’article 222-23 du code penal, « l’emploi d’un stratageme destine a dissimuler l’identite et des caracteristiques physiques de son auteur pour surprendre le consentement d’une personne et obtenir d’elle un acte de penetration sexuelle constitue la surprise au sens [de votre texte]« .
L’idee sous-jacente reste que la surprise en matiere de viol et d’agression sexuelle d’ordinaire ne consiste pas, comme concernant nos violences, contraintes ou menaces a forcer le consentement, mais a le tromper. Selon Dorothee Goetz le consentement « n’est pas donne en connaissance de cause, la ruse remplacant Afin de ainsi dire l’usage d’une force « .
Cette solution n’est jamais nouvelle. Dans les faits, dans un arret du 11 janvier 2017, la chambre criminelle d’une Cour de cassation avait confirme la condamnation d’un homme, pour le delit d’agression sexuelle commis avec surprise, qui avait profite de l’etat d’ebriete avance de sa victime pour se Realiser passer Afin de son conjoint. Notre Haute juridiction a conclu que l’etat de « semi-conscience » une victime l’avait conduite a premonitoire sur l’identite en personne qui lui prodiguait des baisers et des caresses, que l’auteur des faits ne pouvait ignorer.
Cela en ressort que cette nouvelle decision, loin de remplacer fondamentalement la notion de surprise, ne fait que Notre preciser encore d’avantage.
Une limite difficile a tracer ?
Loysel disait qu’ >. Certes. S’il apparait possible, bien que delicat, de comparer ces deux situations, un rapprochement juridique pourra etre envisage. Dans les faits, en matiere mariage, claque de mentir dans quelques de l’ensemble de ses qualites ne pourra etre reproche par l’autre epoux qui viendrait a le lire Afin de se fonder via votre mensonge et reclamer un divorce Afin de faute. Il en reste differemment lorsqu’il y a 1 mensonge via une qualite que l’on peut juger objectivement ou subjectivement essentielle au mariage.
Pourquoi pas, si un des epoux cache a l’autre le infertilite alors qu’il en a connaissance, le mariage (heterosexuel) ayant culturellement Afin de objectif partiel de fonder une famille (cette affirmation pourrait etre longuement discutee mais votre n’est ici pas ce thi?me), l’autre pourrait reclamer le divorce pour faute. Dans le meme ordre d’idees, si un epoux indique au second epoux qu’il est tres important Afin de lui qu’il soit vierge, que dans le contexte contraire, votre serait une raison de ne pas se marier, alors le fait concernant le second epoux d’avoir menti sur ce point est de nature a justifier un divorce pour faute, car le premier avait place votre facteur tel une condition essentielle de une telle union.
En matiere d’agression sexuelle, il ne pourrait etre gui?re raisonnable de reprocher a un individu de mentir comme dans ses revenus, le emploi veritable ou ses performances sexuelles au cours en periode de seduction. Mais dans le cas qui nous retient, il ne s’agit nullement simplement de mentir via des qualites. Cela s’agit de mentir une propre identite. Le mis en cause s’est Par exemple fait passer Afin de une nouvelle personne, avec un physique different, un age different et un emploi different. Pire bien, Dans l’optique de garantir la persistance de son mensonge jusqu’a la fin de l’acte, il a foutu en place un stratageme, certes accepte par la victime, mais qui n’avait on peut le croire que Afin de seul but de conserver cette illusion. Notre victime avait consenti non jamais a la surprise de l’identite de l’auteur qu’elle pensait connaitre, mais seulement au scenario erotique.